Conseil communal novembre 2011

Le prochain conseil communal aura lieu le mardi 29 novembre 2011, à 20h30 à l'Hôtel de Ville. La séance est accessible au public. 

ORDRE DU JOUR de la séance publique :

1. Finances – Crédits urgents – Acceptation.
2. Subsides 2011 – Huitième vague ondulante (RCO Braham, …) – Octroi.
3. CPAS – Compte de l'exercice 2010 – Approbation.
4. ECETIA intercommunale – Participation à la création d'une troisième intercommunale intime après ECETIA tout court et ECETIA Finances: ECETIA Entre NOO.
5. Taxes – TIPNA (Taxe sur les imprimés publicitaires non adressés) – Modification du règlement.
6. Redevances – Utilisation de matériel de signalisation – Modification pour le prêt des feux dits rouges mais en réalité rouge/orange/vert - Règlement.
7. Redevances – Tarif du bus social - Règlement.
8. Cultes – Fabrique d'église Notre-Dame de Cheratte-Bas – Budget 2012 – Avis.
9. Finances – Gestion active de la dette communale – Mode de passation et conditions du marché.
10. Logement – Programme communal d'actions 2012-2013 – Ajout d'une priorité pour une part de logement social dans le lotissement Horizon de Devant-le-Pont.
11. Intercommunales – ECETIA, ECETIA Finances, INTRADEL, CILE, TECTEO, AIDE, Centre Funéraire, IILE, Citadelle, SPI+, IPAL ... – Plans stratégiques et autres points des AG – Avis.
12. Régie communale ordinaire ADL – Budget 2012 – Approbation.
13. Régie communale ordinaire ADL – Agrément 2011-2012-2013 – Nouveau plan d'actions 2012-2013 – Approbation.
14. Bâtiments scolaires – Extension de l'école de Richelle – Mission de consultance administrative – Mode de passation et conditions du marché.
15. Cimetières – Projet d'enjolivement du cadre funéraire wallon – Demande de subsides pour les parcelles aux étoiles .
16. Investissements publics - Plan triennal 2010-2012 - Egouttage de la Chaussée d’Argenteau – Mode de passation et conditions du marché – Etude, direction et surveillance des travaux : attribution du marché.
17. Investissements publics - Plan triennal 2010-2012 - Réhabilitation de l’égouttage et réfection de la rue Basse à 4600 Visé – Mode de passation et conditions du marché - Etude, direction et surveillance des travaux : attribution du marché.
18. Investissements publics – Plan triennal 2010-2012 – Modification du plan pour y intégrer le cadastre du réseau d’égouttage à Visé centre.
19. Investissement publics – Aménagement d’un rond-point de la Collégiale – Fourniture de l’étude luminaires radieux – Mode de passation et conditions du marché.
20. Hygiène publique – Fourniture de puces électroniques pour les conteneurs monobags de la collecte des ordures ménagères – Anno MMXII – Mode passation et conditions du marché.
21. Hygiène publique – Fourniture de conteneurs monobags de la collecte des ordures ménagères – Anno MMXII – Mode de passation et conditions du marché.
22. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du conseil communal (L1122-24 al.3) – Délai de 5 jours francs + note explicative.
23. Procès-verbal de la séance publique du 8 novembre 2011 – Adoption.

ORDRE DU JOUR de la séance à huis-clos :

1.Personnel enseignant communal – Désignation d'intérimaires – Ratification.
2. Personnel enseignant communal – Prises en charge – Ratification.
3. Personnel enseignant communal – Désignation d'un directeur stagiaire à l'école communale fondamentale de Richelle.
4. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du conseil communal (L1122-24 al.3) – Délai de 5 jours francs + note explicative.
5. Procès-verbal de la séance à huis clos du 8 novembre 2011 – Adoption.