Conseil communal décembre 2011

Le prochain conseil communal aura lieu le mercredi 21 décembre 2011, à 20h30 à l'Hôtel de Ville. 
La séance est accessible au public.




ORDRE DU JOUR de la séance publique :


1. Finances – Crédits urgents – Acceptation.
2. Subsides 2011 – Ultime vague (neuvième) générale pour assécher les crédits – Octroi.
3. Subsides 2012 – Première vague annonciatrice de la nouvelle marée – Octroi.
4. Cultes – FE Saint-Firmin à Richelle – Modification budgétaire n°1 à l'exercice 2011 – Avis.
5. Régie communale ordinaire (RCO) Braham – Budget 2012.
6. CPAS – Compte de l'exercice 2010 – Approbation.
7. CPAS – Modification budgétaire n°1 à l'exercice 2011 – Approbation.
8. CPAS – Octroi de deux douzièmes provisoires pour janvier et février 2012 et liquidation de deux douzièmes de la dotation communale.
9. Rapport du collège conformément à l'article L1122-23 du CDLD (ex-article 96 de la NLC).
10. Finances – Fixation de la dotation police 2012.
11. Finances – Budget pour l'exercice 2012.
12. Voirie – Crédits d'impulsion 2012 (voies lentes) – Mode de passation et conditions du marché.
13. Voirie – Plan trottoirs 2011 – Mode de passation et conditions du marché.
14. Bâtiments sportifs – Stade de football – Adaptation de l'éclairage et impositions du SPF Intérieur – Décompte final.
15. Bâtiments sportifs – Hall omnisports de Visé – Réfection des vestiaires mâles et femelles – Mode de passation et conditions du marché.
16. Bâtiments sportifs – Football de Richelle – Réfection de locaux sportifs – Mode de passation et conditions du marché.
17. Matériel de bibliothèques – Achats de mobilier pour le site de Visé – Mode de passation et conditions du marché.
18. Personnel – Convention APE (Aides à la Promotion de l'Emploi) – Calcul des points APE pour l'an 2012.
19. Personnel – Plan communal pour l’emploi – Reconduction.
20. Matériel de bureau – Achat d'un(e) timbreur/timbreuse en remplacement pour l'affranchissement du courrier communal – Mode de passation et conditions du marché.
21. Matériel social – Achat de mobilier pour l’atelier de couture à Cheratte-Bas – Mode de passation et conditions du marché.
22. Voirie – Remplacement de trois abris-bus pour voyageurs – Convention avec les TEC.
23. Voirie- Équipement au gaz de la rue de la rue de Maastricht (extension partielle).
24. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du conseil communal (L1122-24 al.3) – Délai de 5 jours francs + note explicative.
25. Procès-verbal de la séance publique du 29 novembre 2011 – Adoption.



SEANCE A HUIS CLOS:

1. Personnel enseignant communal – Désignation d'intérimaires – Ratification.
2. Personnel enseignant communal – Prises en charge – Ratification.
3. Personnel enseignant communal – Évaluation des directeurs stagiaires – Délégation à des personnes spécialisées dans l'enseignement.
4. Personnel enseignant communal – Refus de désignation à temps plein en tant qu’institutrice préscolaire (REBIA N).
5. Personnel statutaire – Mise en disponibilité pour cause de maladies récurrentes (VAN REETH Jean-Marc).
6. Règlements de police – Sanctions administratives – Désignation d'un fonctionnaire chargé de constater les infractions (G. JOLLY).
7. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des membres du conseil communal (L1122-24 al.3) – Délai de 5 jours francs + note explicative.
8. Procès-verbal de la séance à huis clos du 29 novembre 2011 – Adoption.